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En Douce et Pain d'Epices partenaire des "Enfants du Mékong".

 

CGV


• Identification
Raison sociale   En douce et Pain d'Épices
Enseignes   En douce et pain d'épices
Nom responsable   Perrin
Prénom responsable   Marie
Siège social   11 rue Gabriel Péri
Code postal   31000
Ville   Toulouse
Pays   FRANCE
Téléphone   06 30 10 95 32
E-mail   contact@bijouxendouce.com
Site web   www.bijouxendouce.com
Horaires d'ouverture   8h-20h du lundi au samedi
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153
Directeur de publication   Perrin Marie
Préambule

Le site est la propriété d'EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES  dans sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires.
 
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part , EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES et d'autres part, les personnes souhaitant faire un achat via le site internet www.bijouxendouce.com, site de commerce électronique, ci-après dénommées " Le Client ".
Pour l'application des présentes, il est convenu que Le Client et EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES  seront collectivement dénommées "Les parties" et individuellement dénommée partie, et que l'utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé "Client " .
Les droits et obligations de l'utilisateur s'appliquent nécessairement au client .
Le client qui souhaiterait effectuer un achat sur le site , déclare avoir la pleine capacité juridique .

1 . Acceptation des conditions

Toute commande d'un produit sur le site suppose la consultation et l'acceptation des conditions générales de vente , sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du client .
La validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a , entre les parties la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande .


2. Produits

Les produits proposés à la vente par EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES sont ceux qui figurent sur le site , au jour de la consultation du site par la Client et dans la limite des stocks disponibles .A défaut de disponibilité du produit ,EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES, s'engage à en informer au plus vite Le Client .
En cas d'indisponibilité au delà de 30 jours d'un produit commandé et payé , le client en sera informé par courrier électronique .L 'annulation de la commande de ce produit et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif .
Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels .
Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société ne pourra être engagée.  

3. Prix

Les prix sont indiqués en Euros .Ils tiennent compte de la TVA, applicables au jour de la commande .
Les prix indiqués sont garantis , dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d'omission .Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port le cas échéant qui seront facturés en sus et seront précisés au client le jour de la validation définitive de sa commande .
EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande , sous réserve néanmoins de leur disponibilité.

4. Commande

* Enregistrement d 'une commande

Le client passe commande sur le site bijouxendouce.com
Pour être acceptée, sa commande devra porter toutes indications utiles à son traitement.
Toute commande vaut acceptation des conditions générales , des prix et descriptions des produits disponibles à la vente .
Pour commander les produits qu'il a ainsi choisi , après avoir cliqué sur Paiement , tout acheteur devra s'identifier , soit en saisissant son e-mail et son mot de passe s'il a déjà passé une commande sur bijouxendouce.com, soit en remplissant le formulaire adéquat dans le cas contraire .Dans cette dernière hypothèse , le client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification , ses nom, prénom , adresse postale et e-mail .
Le client est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants ( adresse e-mail et mot de passe ) vaut preuve de son identité et manifeste son consentement .
Une fois identifié , il devra valider l'( les ) adresse(s) de livraison(s).
Il est bien entendu que les frais de ports s'ajoutent à chaque adresse de livraison .
La Validation définitive de la commande est prise en compte dès lorsque les informations ont étés dument remplies sur le formulaire et que ce dernier cliquera sur " Valider le panier " .

*Confirmation de la commande

Dès que le client aura validé son paiement ( avec la fourniture de son numéro de carte bancaire, la date d'expiration et le numéro cryptogramme qui figure au dos de la carte , numéro à 3 chiffres) , un récapitulatif de sa commande lui sera envoyé par e-mail , à la réception du bon de commande , à l'adresse e-mail indiquée au moment de la commande .
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

5 . Paiement

Paiement par carte bancaire ,le client devra transmettre son numéro de carte bancaire , date d'expiration et le numéro cryptogramme ( à 3 chiffres , au dos de celle-ci ) pour effectuer son règlement sur le site du bijouxendouce.com,en utilisant le système de paiement sécurisé du Crédit agricole.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.
En ligne E-TRANSACTION vous permet de régler via un serveur bancaire du CRÉDIT AGRICOLE dans un environnement sécurisé.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire (CRÉDIT AGRICOLE).
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs,bijouxendouce.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Le site bijouxendouce.com fait l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L ( Secure Socket Layer ) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement.Ainsi les données bancaires du Client sont retransmises à la banque qui fait elle même l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L et qu'à aucun moment les données bancaires du Client ne transiteront sur le système informatique de bijouxendouce.com

Par conséquent la responsabilité de EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES est dégagée à ce titre .
Dès que le Client valide son paiement , la commande est enregistrée et devient irrévocable.L'utilisateur devient acheteur .Le bon de commande est enregistré sur les registres informatique de bijouxendouce.com et sera considéré comme preuve contractuelle intervenue entre les parties .

6. Livraison

Les produits sont expédiés avec la facture justificative , à l'adresse de livraison indiquée par le client en remplissant les champs à renseigner lors de sa commande .
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi expert(remise contre signature)  sous un délai de 48 heures .
Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant la validation par le Client de sa commande et correspondent aux délais de traitement et de livraisons des produits .
En aucun cas , ils ne pourront être opposable , mais en cas de retard inhabituel , un courrier électronique vous sera adressé .
bijouxendouce.com décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait de grèves des services postaux ,ainsi qu'en cas de perte des produits commandés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour formuler une protestation auprès des services postaux.
Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Le client veillera à vérifier , la conformité des produits reçus , lors de la réception de sa commande .Toute anomalie concernant la livraison ( produit manquant ou cassé , colis endommagé ) devra impérativement être notifié , le jour même de la réception ou au plus tard le 1er jour ouvré suivant la réception, à notre service clientèle: contact@bijouxendouce.com
Toute réclamation formulé après ce délai sera rejetée et EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES sera dégagé de toute responsabilité .
EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux .
Si les conditions sont remplies, EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES  procèdera soit à l'échange , soit au remboursement du produit défectueux .

7. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Béziers est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.


8. Garantie

Tous les produits peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement .
L'échange doit intervenir dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception
Dans tous les cas , toute demande d'échange ou de remboursement devra s'effectuer par mail , à l'adresse suivante (contact@bijouxendouce.com)

9. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne .Pour exercer ce droit , le client devra adresser un courrier postal
au service clients de EN DOUCE ET PAIN D'ÉPICES 11 rue Gabriel Péri 31000 Toulouse
 

10. Informatiques et libertés

Les parties au contrat déclarent respecter les obligations mises à leur charge par la règlementation en vigueur en matière de protection de données personnelles , et notamment la loi N°78 - 17 du 6 Janvier 1978
Bijoux en douce est une boutique de vente de bijoux fantaisie. Fabricant de bijoux originaux nous proposons un large choix de bijoux ethniques de notre création : colliers, boucles d'oreilles et bracelets fantaisie. A la recherche de bijoux fantaisie en ligne ? n'hésitez pas. Chaque pièce unique ou conçue en petite série est confectionnée avec des matières nobles comme le Sherimen (tissu japonais) sous forme de cordon ou de pastille, des pierres naturelles : Turquoise du Tibet, Malachite, Lapis lazulli…du Tagua,considéré comme l’ivoire végétal à la couleur d’origine,ou teinté avec des pigments naturels, des pièces en argent sculptées par la tribu Karen en Birmanie….SAUPOUDREZ d’une cascade de couleurs apportées par une multitude de graines, perles et strass…rajoutez un peu de Folie et d’Imagination et mélangez le tout !
Je vous souhaite autant de gourmandise en dégustant ces créations, que j’ai eu de plaisir à les concevoir!

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